Conseil communautaire du 16 décembre 2009

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Délibérations

• Délibération 2009-114 : Convention pour le centre d’incendie et de secours de St Quay Portrieux
• Délibération 2009-113 : Contrat Région Pays
• Délibération 2009-112 : Fixation du tarif de bonne exécution et de réalisation des ANC
• Délibération 2009-111 : Tarification de la redevance de contrôle de bon fonctionnement
• Délibération 2009-110 : Tarification Contrôle diagnostic des assainissements non collectifs
• Délibération 2009-109 : Proposition de tarifs 2010 - Service de collecte / golf des Ajoncs d'Or / Centre multimédia
• Délibération 2009-108 : Déviation Fontaines Gicquel

Conseil communautaire du 26 novembre 2009

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Délibérations

• Délibération 2009-107 : Décision modificative no1 sur le budget du Golf
• Délibération 2009-106 : Convention ADE/ARMOR INITIATIVE
• Délibération 2009-105 : GO Sud Goëlo 2010 : Budget prévisionnel
• Délibération 2009-104 : Centre nautique communautaire : Concours architecte
• Délibération 2009-103 : Fixation Prix de vente terrains du parc du Devant de la Lande en LANTIC

Conseil communautaire du 22 octobre 2009

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Délibérations

• Délibération 2009-102 : Gestion des matières de vidange de l’assainissement non collectif
• Délibération 2009-101 : Choeurs en Goëlo
• Délibération 2009-100 : Prime de fin d’année 2009
• Délibération 2009-99 : Renouvellement de contrat de l’assurance statutaire
• Délibération 2009-98 : Travaux pour l’obtention du label tourisme handicap à la piscine
• Délibération 2009-97 : Groupement jeunes Sud Goëlo foot
• Délibération 2009-96 : Zoo de TREGOMEUR
• Délibération 2009-95 : Compromis de vente : M NICOL et la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2009-94 : Terrains de LANTIC : compromis et actes de vente
• Délibération 2009-93 : Désignation des membres du CIAS
• Délibération 2009-92 : Tarification du CD des 10 ans du RPAM

Conseil communautaire du 17 septembre 2009

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Délibérations

• Délibération 2009-091 : Propositions pour Salons 2010 & budget prévisionnel
• Délibération 2009-090 : Tableau des emplois
• Délibération 2009-089 : Binic Nautique Loisirs
• Délibération 2009-088 : Exonération de la TEOM
• Délibération 2009-087 : Assainissement non collectif (facturation contrôle du neuf)
• Délibération 2009-086 : Convention d’objectifs passeport jeunes TI PASS
• Délibération 2009-085 : SAGE Argoat Trégor Goëlo
• Délibération 2009-084 : Centre d'incendie et de secours
• Délibération 2009-083 : Expertise judiciaire

Conseil communautaire du 25 juin 2009

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Délibérations

• Délibération 2009-082 : Autorisation donnée au Président d’ester en justice contre le recours de l’Association « De la source à la mer »
• Délibération 2009-081 : Transfert partiel de la compétence "Action Sociale" et création d’un CIAS
• Délibération 2009-080 : SPANC - tarif du contrôle diagnostic
• Délibération 2009-079 : Transport scolaire piscine et golf
• Délibération 2009-078 : Commission Locales d’Evaluation des Charges Transférées
• Délibération 2009-077 : Demande de fonds de concours de la commune de Tréveneuc
• Délibération 2009-076 : Modalités d’attribution de fonds de concours

Conseil communautaire du 4 juin 2009

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Délibérations

• Délibération 2009-075 : Demande des plaisanciers
• Délibération 2009-074 : Modification des emplois
• Délibération 2009-073 : Devis Programmiste - Parc d’activités du Devant de la Lande, Lantic
• Délibération 2009-072 : Renouvellement du logiciel de caisse pour la piscine
• Délibération 2009-071 : Chaudière bois piscine
• Délibération 2009-070 : Tarifs de la piscine
• Délibération 2009-069 : Acquisition de matériels espaces verts pour le Golf
• Délibération 2009-068 : Décision modificative n° 1 du budget du golf des ajoncs d’or
• Délibération 2009-067 : Décision modificative n° 1 du budget Sud Goëlo : résultat investissement 2008
• Délibération 2009-066 : Passation de convention avec Lyonnaise des Eaux pour la facturation de la redevance Assainissement Non Collectif
• Délibération 2009-065 : Passation de convention avec Véolia Eau pour la facturation de la redevance Assainissement Non Collectif
• Délibération 2009-064 : Etude sur la mise en place d’une Signalétique touristique
• Délibération 2009-063 : Journée Découverte Go Sud Goëlo

Conseil communautaire du 23 avril 2009

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Délibérations

• Délibération 2009-062 : GO SUD GOELO
• Délibération 2009-061 : Mise en place d'un bail de location avec le SSIAD
• Délibération 2009-060 : Détermination des ratios d’avancement de grade
• Délibération 2009-059 : Validation du règlement du SPANC
• Délibération 2009-058 : Modification du tableau des emplois
• Délibération 2009-057 : Vente d’une benne à ordures ménagères
• Délibération 2009-056 : Association Mélodie « les clés pour la vie »
• Délibération 2009-055 : Fixation du tarif du SATESE pour l’année 2009
• Délibération 2009-054 : Choix du prestataire de services pour le diagnostic des installations d’assainissement non collectif des communes de Binic et de Saint Quay Portrieux et le contrôle des installations d’assainissement
  non collectif neuves et/ou réhabilitées
• Délibération 2009-053 : Acquisition parcelle Fontaines Gicquel (reste viabilisation 2000)
• Délibération 2009-052 bis : Organisation du CIAS

Conseil communautaire du 26 février 2009

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Délibérations

• Délibération 2009-052 : Choix du cabinet pour une mission d'assistance à la mise en place d'un pôle nautique communautaire
• Délibération 2009-051 : Passage piéton des prés calans : délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Binic
• Délibération 2009-050 : Acquisition d'un portail pour la Gendarmerie
• Délibération 2009-049 : Budget Primitif 2009 de la Communauté
• Délibération 2009-048 : Vote de la Taxe Professionnelle Unique
• Délibération 2009-047 : Affectation du résultat de fonctionnement 2008 de la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2009-046 : Compte administratif 2008 de la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2009-045 : Comptes de gestion 2008 de la Communauté de Communes Sud Goëlo
• Délibération 2009-044 : Subventions Tourisme & Culture 2009
• Délibération 2009-043 : Subvention Sport 2009
• Délibération 2009-042 : Budget Primitif 2009 de la zone d’activité économique des Villes Robert
• Délibération 2009-041 : Compte administratif 2008 de la zone d’activité économique Des Villes Robert
• Délibération 2009-040 : Comptes de gestion 2008 de la zone d’activité économique Des Villes Robert
• Délibération 2009-039 : Budget Primitif 2009 de la zone d’activité économique Le devant de la lande II
• Délibération 2009-038 : Compte administratif 2008 de la zone d’activité économique Le Devant de la Lande II
• Délibération 2009-037 : Comptes de gestion 2008 de la zone d’activité économique Le Devant de la Lande II
• Délibération 2009-036 : Budget Primitif 2009 de la zone d’activité économique des Fontaines Gicquel
• Délibération 2009-035 : Compte administratif 2008 de la zone d’activité économique Les Fontaines Gicquel
• Délibération 2009-034 : Comptes de gestion 2008 de la zone d’activité économique Les Fontaines Gicquel
• Délibération 2009-033 : Budget Primitif 2009 de la zone d’activité économique Kertugal
• Délibération 2009-032 : Compte administratif 2008 de la zone d’activité économique Kertugal
• Délibération 2009-031 : Comptes de gestion 2008 de la zone d’activité économique Kertugal
• Délibération 2009-030 : Budget Primitif 2009 de la zone d’activité économique Islandais II
• Délibération 2009-029 : Compte administratif 2008 de la zone d’activité économique Islandais II
• Délibération 2009-028 : Comptes de gestion 2008 de la zone d’activité économique Islandais II
• Délibération 2009-027 : Budget Primitif 2008 de la zone d’activité économique Islandais
• Délibération 2009-026 : Compte administratif 2008 de la zone d’activité économique Islandais
• Délibération 2009-025 : Comptes de gestion 2008 de la zone d’activité économique Islandais
• Délibération 2009-024 : Budget Primitif 2009 de l’atelier relais
• Délibération 2009-023 : Affectation du résultat de fonctionnement 2008 de l’atelier relais
• Délibération 2009-022 : Compte administratif 2008 de l’atelier relais de la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2009-021 bis : Comptes de gestion 2008 de l’atelier relais
• Délibération 2009-21 : SPANC - reprise factures impayées Sianc
• Délibération 2009-020 D : Modification du règlement intérieur
• Délibération 2009-020 C: Délégations du Président aux Vice Présidents
• Délibération 2009-020 B : Eléction du 6^e Président
• Délibération 2009-020 A : Fixation du nombre de Vice-Présidents
• Délibération 2009-020 bis : Modification du règlement intérieur
• Délibération 2009-020 : Budget Primitif 2009 du SPANC de la Communauté
• Délibération 2009-019 : SPANC - Ligne de Trésorerie
• Délibération 2009-018 : Vote de la redevance d'assainissement non collectif
• Délibération 2009-017 : Reprise du résultat de fonctionnement 2008 - SIANC
• Délibération 2009-016 : Budget Primitif 2009 du service de la collecte d’ordures ménagères de la Communauté
• Délibération 2009-015 : Vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
• Délibération 2009-014 : Affectation du résultat de fonctionnement 2008 du budget des déchets
• Délibération 2009-013 : Compte administratif 2008 du service de la collecte d’ordures ménagères de la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2009-012 : Comptes de gestion 2008 du service de collecte d’ordures ménagères de la Communauté de Communes Sud Goëlo
• Délibération 2009-011 : Budget Primitif 2009 de la piscine Goëlys
• Délibération 2009-010 : Compte administratif 2008 de la piscine Goëlys
• Délibération 2009-009 : Comptes de gestion 2008 de la piscine Goëlys de la Communauté de Communes Sud Goëlo
• Délibération 2009-008 : Budget Primitif 2009 du Golf des Ajoncs d’or de la Communauté
• Délibération 2009-007 : Affectation du résultat de fonctionnement 2008 du Golf des Ajoncs d’Or
• Délibération 2009-006 : Compte administratif 2008 du Golf des Ajoncs d’or
• Délibération 2009-005 : Comptes de gestion 2008 du Golf des Ajoncs d’Or de la Communauté de Communes Sud Goëlo
• Délibération 2009-004 : Parc d’activités de Kertugal - convention pour l’alimentation de gaz naturel

Conseil communautaire du 15 janvier 2009

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Délibérations

• Délibération 2009-003 : Avenant à la convention avec le Groupement Jeunes SUD GOELO
• Délibération 2009-002 : Avenant au marché de KERTUGAL pour le lot n°2 « Alimentation Eau Potable »
• Délibération 2009-001 : Avenant au marché de KERTUGAL pour le lot n°1 « Terrassement Voirie Assainissement »