Conseil communautaire du 22 juillet 2010

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Délibérations

• Délibération 2010-85 : Potes et Potirons
• Délibération 2010-84 : Emploi associatif- AS Binic
• Délibération 2010-83 : Etude- audit de la mission locale de Saint-Brieuc
• Délibération 2010-82 : Gendarmerie d'Etables-Sur-Mer
• Délibération 2010-81 : Mise à disposition de personnel auprès du CIAS et du SMITOM
• Délibération 2010-80 : Création d’un poste d’adjoint administratif
• Délibération 2010-79 : Binic - Commune d’intérêt touristique
• Délibération 2010-78 : Convention cadre 2010-2014 - SMEGA
• Délibération 2010-77 : Service touristique et communication
• Délibération 2010-76 : Centre nautique communautaire

Conseil communautaire du 3 juin 2010

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Délibérations

• Délibération 2010-75 : Gratuité des cartes de balades et randonnées en Sud Goëlo
• Délibération 2010-74 : Chaudière bois piscine
• Délibération 2010-73 : Equipement sportif
• Délibération 2010-72 : Association Mélodie « les clés pour la vie »
• Délibération 2010-71 : Logiciel Assainissement non collectif
• Délibération 2010-70 : E-MEGALIS
• Délibération 2010-69 : Les Tarifs de la piscine
• Délibération 2010-68 : Acquisition de terrains sur le Parc d’activités du Devant de la Lande
• Délibération 2010-67 : Agence Locale de l’Energie

Conseil communautaire du 6 mai 2010

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Délibérations

• Délibération 2010-66 : Tarif Go Sud Goëlo
• Délibération 2010-65 : Modification du tableau des emplois
• Délibération 2010-64 : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement
• Délibération 2010-63 : Centre nautique
• Délibération 2010-62 : Indemnités de conseil
• Délibération 2010-61 : Proposition de l’ONF pour la réalisation d’un document de gestion pour le bois du Golf
• Délibération 2010-60 : Lancement d’une consultation marché Benne à ordures ménagères
• Délibération 2010-59 : Choix d’un paysagiste pour l’aménagement du Parc d’activités du Devant de la lande
• Délibération 2010-58 : Résidence de loisirs- Expertise contradictoire
• Délibération 2010-57 : Réalisation visite virtuelle du SUD GOELO par la Société PHOTER
• Délibération 2010-56 : Choix d’un bureau d’études pour la réalisation de l’étude préalable à la mise en place d’une
  politique de dynamisation du commerce et de l’artisanat

Conseil communautaire du 18 mars 2010

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Délibérations

• Délibération 2010-055 : Budget Primitif 2010 de la zone d’activité économique des Villes Robert
• Délibération 2010-054 : Compte administratif 2009 de la zone d’activité économique des Villes Robert
• Délibération 2010-053 : Comptes de gestion 2009 de la zone d’activité économique des Villes Robert
• Délibération 2010-052 : Budget Primitif 2010 de la zone d’activité économique Le devant de la lande II
• Délibération 2010-051 : Compte administratif 2009 de la zone d’activité économique Le Devant de la Lande II
• Délibération 2010-050 : Comptes de gestion 2009 de la zone d’activité économique Le Devant de la Lande II
• Délibération 2010-049 : Budget Primitif 2010 de la zone d’activité économique des Fontaines Gicquel
• Délibération 2010-048 : Compte administratif 2009 de la zone d’activité économique Les Fontaines Gicquel
• Délibération 2010-047 : Comptes de gestion 2009 de la zone d’activité économique Les Fontaines Gicquel
• Délibération 2010-046 : Budget Primitif 2010 de la zone d’activité économique Kertugal
• Délibération 2010-045 : Compte administratif 2009 de la zone d’activité économique Kertugal
• Délibération 2010-044 : Comptes de gestion 2009 de la zone d’activité économique Kertugal
• Délibération 2010-043 : Budget Primitif 2010 de la zone d’activité économique Les Islandais II
• Délibération 2010-042 : Compte administratif 2009 de la zone d’activité économique Les Islandais II
• Délibération 2010-041 : Comptes de gestion 2009 de la zone d’activité économique Les Islandais II
• Délibération 2010-040 : Budget Primitif 2010 de la zone d’activité économique Les Islandais
• Délibération 2010-039 : Compte administratif 2009 de la zone d’activité économique Les Islandais
• Délibération 2010-038 : Comptes de gestion 2009 de la zone d’activité économique Les Islandais
• Délibération 2010-037 : Budget Primitif 2010 de la Station VTT
• Délibération 2010-036 : Budget Primitif 2010 de l’Atelier Relais
• Délibération 2010-035 : Affectation du résultat de fonctionnement 2009 de l’Atelier Relais
• Délibération 2010-034 : Compte administratif 2009 de l’Atelier Relais de la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2010-033 : Comptes de gestion 2009 de l’Atelier Relais
• Délibération 2010-032 : Budget Primitif 2010 du SPANC de la Communauté
• Délibération 2010-031 : Affectation du résultat de fonctionnement 2009 du SPANC
• Délibération 2010-030 : Compte administratif 2009 du SPANC de la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2010-029 : Comptes de gestion 2009 du SPANC
• Délibération 2010-028 : Budget Primitif 2010 de la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2010-027 : Taux de la cotisation économique et territoriale 2010
• Délibération 2010-026 : Affectation du résultat de fonctionnement 2009 de la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2010-025 : Compte administratif 2009 de la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2010-024 : Comptes de gestion 2009 de la Communauté de Communes Sud Goëlo
• Délibération 2010-023 : Budget Primitif 2010 du service de la collecte d’ordures ménagères de la
  Communauté
• Délibération 2010-022 : Vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
• Délibération 2010-021 : Affectation du résultat de fonctionnement 2009 du budget des déchets
• Délibération 2010-020 : Compte administratif 2009 du service de la collecte d’ordures ménagères
  de la Communauté Sud Goëlo
• Délibération 2010-019 : Comptes de gestion 2009 du service de collecte d’ordures ménagères
  de la Communauté de Communes Sud Goëlo
• Délibération 2010-018 : Budget Primitif 2010 de la piscine Goëlys
• Délibération 2010-017 : Compte administratif 2009 de la piscine Goëlys
• Délibération 2010-016 : Comptes de gestion 2009 de la piscine Goëlys
• Délibération 2010-015 : Budget Primitif 2010 du Golf des Ajoncs d’or 
• Délibération 2010-014 : Affectation du résultat de fonctionnement 2009 du Golf des Ajoncs d’Or
• Délibération 2010-013 : Compte administratif 2009 du Golf des Ajoncs d’or
• Délibération 2010-012 : Comptes de gestion 2009 du Golf des Ajoncs d’Or
• Délibération 2010-011 : Concours de maîtrise d’oeuvre concernant le pôle nautique intercommunal
• Délibération 2010-010 : Subventions Tourisme & Culture 2010
• Délibération 2010-009 : Subventions Sports 2010
• Délibération 2010-008 : Tableau de modification des emplois
• Délibération 2010-007 : Piscine Goëlys - Dossier CNDS 
• Délibération 2010-006 : Parc d'activités du Devant de la Lande

Conseil communautaire du 11 février 2010

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Délibérations

• Délibération 2010-005 : Bail SCI Tagarine - Communauté SUD GOELO
• Délibération 2010-004 : Consultation sur une étude de l’état des lieux de l’économie du commerce et de l’artisanat
• Délibération 2010-003 : Station VTT
• Délibération 2010-002 : Centre nautique intercommunal - assistance à maîtrise d’ouvrage
• Délibération 2010-001 : Débat d’Orientation Budgétaire

ARCHIVES

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