Partager
Version imprimable

Current Size: 100%

Délibérations 2014

Délibérations 2016 | Délibérations 2015 | Délibérations 2013 |Délibérations 2012 | Délibérations 2011  |  Délibérations 2010  |  Délibérations 2009  |  Délibérations 2008  |  Délibérations 2007  |  Délibérations 2006 Délibérations 2005  |  Délibérations 2004  |  Délibérations 2003 Délibérations 2002  |  Délibérations 2001

 

 

Conseil communautaire du 15 Décembre 2014

Pour consulter le compte-rendu, cliquez-ici

Délibérations

  • 2014-12-176 : Budget Primitif 2015 de la zone d’activité économique LE CARREFOUR
  • 2014-12-175 : Budget Primitif 2015 de la zone d’activité économique des Villes Robert
  • 2014-12-174 : Budget Primitif 2015 de la zone d’activité économique Le devant de la lande
  • 2014-12-173 : Budget Primitif 2015 de la zone d’activité économique Kertugal
  • 2014-12-172 : Budget Primitif 2015 de la zone d’activité économique ISLANDAIS II 
  • 2014-12-171 : Budget Primitif 2015 de la zone d’activité économique ISLANDAIS 
  • 2014-12-170 : Budget Primitif 2015 de la ZAE des Fontaines Gicquel
  • 2014-12-169 : Budget Primitif 2015 de l’atelier relais 
  • 2014-12-168 : Budget Primitif 2015 du SPANC de la Communauté
  • 2014-12-167 : Budget Primitif 2015 du service de l’Eau de la Communauté 
  • 2014-12-166 : Budget Primitif 2015 du service de la collecte d’ordures ménagères de la Communauté
  • 2014-12-165 : Budget 2015 Bâtiments communautaires
  • 2014-12-164 : Budget Primitif 2015 du Golf des Ajoncs d’or de la Communauté
  • 2014-12-163 : Budget Primitif 2015 de la Communauté Sud Goëlo
  • 2014-12-162 : Budget Primitif 2015 de la piscine GOELYS 
  • 2014-12-161 : Budget Primitif 2015 du POLE NAUTIQUE
  • 2014-12-160 : Vote du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2015
  • 2014-12-159 : Vote du produit et taux de Taxe de foncier non bâti 2015
  • 2014-12-158 : Vote du produit et taux de Taxe d’habitation 2015
  • 2014-12-157 : Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises 2015
  • 2014-12-156 - Annexe : Tarifs 2015
  • 2014-12-155 : Atelier Relais DM n° 03-2014
  • 2014-12-154 : Service Eau du Sud Goëlo DM n° 03-2014
  • 2014-12-153 : Service déchets du Sud Goëlo DM n° 02-2014
  • 2014-12-152 : Pôle Nautique Sud Goëlo : DM n° 04-2014
  • 2014-12-151 : Piscine Goëlys : Décision modificative n° 04-2014
  • 2014-12-150 : Projet pédagogique culturel dans les écoles du Sud Goëlo pour l’année 2014/2015
  • 2014-12-149 : Signature des actes administratifs
  • 2014-12-148 : Consultation pour le renouvellement des réseaux d’alimentation en eau potable
  • 2014-12-147 : PAE DE KERTUGAL : Vente de terrain
  • 2014-12-146 : Acquisition d’une tondeuse a fairways d’occasion au golf des ajoncs d’or

Conseil communautaire du 17 Novembre 2014

Pour consulter le compte-rendu, cliquez-ici

Délibérations

  • 2014-11-145 : Association « Les mémoires de l’histoire » : mise à disposition de locaux
  • 2014-11-144 : Primes de fin d’année du personnel communautaire de droit privé
  • 2014-11-143 : Primes de fin d’année : Personnel communautaire de droit public
  • 2014-11-142 : Syndicat Départemental d’Energie
  • 2014-11-140 :Syndicat mixte Mégalis Bretagne : Fourniture d’un bouquet de services numériques
  • 2014-11-139 - projet : Débat d’Orientation Budgétaire 2015

Conseil communautaire du 3 Novembre 2014

Pour consulter le compte-rendu, cliquez-ici

Délibérations

  • 2014-11-138 : Comité Technique : fixation du nombre de représentants du personnel - paritarisme au sein du CT décision du recueil de l’avis des représentants du collège employeur
  • 2014-11-137 : Golf des Ajoncs d’Or : Décision modificative n° 3
  • 2014-11-136 : EPF Bretagne : Projet de modification statutaire
  • 2014-11-135 : Tarif de l’eau pour l’année 2015

Conseil communautaire du 13 Octobre 2014

Pour consulter le compte-rendu, cliquez-ici

Délibérations

Conseil communautaire du 15 Septembre 2014

Pour consulter le compte-rendu, cliquez-ici

Délibérations

  • 2014-09-125 : entre nautique : Désignation des membres du Conseil d’exploitation
  • 2014-09-124 : Pays de Saint-Brieuc : groupe de suivi des documents d’urbanisme
  • 2014-09-123 : Commissions Intercommunales des Impôts Directs
  • 2014-09-122 : Piscine Goëlys : changement de serrures des casiers
  • 2014-09-121 : Piste de roller : convention d’utilisation
  • 2014-09-120 : Délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Tréveneuc
  • 2014-09-119 : Pôle nautique : acquisition d’un bateau
  • 2014-09-118 : Consultation pour mission de Maîtrise d’œuvre pour le renouvellement des réseaux d’alimentation en eau potable
  • 2014-09-117 : Consultation pour mission de Maîtrise d’œuvre dans le cadre de la réalisation et du suivi du marché à bons de commande pour les travaux de distribution d’eau potable
  • 2014-09-116 : Restructuration du club-house du golf des ajoncs d’or – offre n°2 relance 7 lots : annulation des lots 05 – 07 – 09 – 10 – 11 – 12 - 14 phase 2 et attribution desdits lots relances du marche offre 2

 

Conseil communautaire du 23 Juin 2014

Pour consulter le compte-rendu, cliquez-ici

Délibérations

Conseil communautaire du 19 Mai 2014

Pour consulter le compte-rendu, cliquez-ici

Délibérations

  • 2014-05-107 : Pôle nautique : Tarifs ETE 2014
  • 2014-05-106 : Piscine Goëlys : Tarifs 2014/2015
  • 2014-05-105 : Acquisition parcelle sur le périmètre d’extension du Parc des Islandais
  • 2014-05-104 : Convention avec ERDF : concession d’un terrain pour l’installation d’un poste de transformation
  • 2014-05-103 : Désignation d’un conseiller au lycée de la Closerie
  • 2014-05-102 : Désignation d’un conseiller au collège Camille Claudel
  • 2014-05-101 : Désignation d’un conseiller représentant les élus au C.N.A.S. (Comité National d'Action Sociale)
  • 2014-05-100 : Désignation d’un conseiller à l’Etablissement d’appui aux collectivités
  • 2014-05-099 : Désignation d’un conseiller au Pays du Trégor Goëlo
  • 2014-05-098 : Désignation de conseillers à l’ALE
  • 2014-05-097 : Désignation de conseillers au SDAEP
  • 2014-05-096 : Désignation de conseiller à Mégalis Bretagne
  • 2014-05-095 : Désignation de conseillers au comité du SMEGA
  • 2014-05-094 : Désignation des conseillers au Pays de Saint-Brieuc
  • 2014-05-093 : Désignation des conseillers au SMITOM (Syndicat Mixte Intercommunal de Traitement des Ordures ménagères)
  • 2014-05-092 : Désignation des conseillers au syndicat KERVAL CENTRE ARMOR
  • 2014-05-091 : Désignation des conseillers au conseil d’exploitation du Pôle nautique du Sud Goëlo
  • 2014-05-090 : Désignation des conseillers au CIAS
  • 2014-05-089 : Commission d’Appel d’Offres
  • 2014-05-087 : Modification des statuts de KERVAL CENTRE ARMOR
  • 2014-05-086 : Validation du nouveau règlement intérieur

Conseil communautaire du 17 Avril 2014

Pour consulter le compte-rendu, cliquez-ici

Délibérations

 

Conseil communautaire du 06 Mars 2014

Pour consulter le compte-rendu, cliquez-ici

 

Délibérations

  • 2014-03-074 : compte administratif 2013 de la ZAC des villes robert
  • 2014-03-073 : comptes de gestion 2013 : ZAC des villes robert
  • 2014-03-072 : compte administratif 2013 de la ZAC : les islandais II
  • 2014-03-071 : comptes de gestion 2013 : ZAC des islandais II
  • 2014-03-070 : compte administratif 2013 de la ZAC le devant de la lande
  • 2014-03-069 : comptes de gestion 2013 : ZAC le devant de la lande
  • 2014-03-068 : compte administratif 2013 de la ZAC kertugal
  • 2014-03-067 : comptes de gestion 2013 : ZAC de kertugal
  • 2014-03-066 : compte administratif 2013 de la ZAC les fontaines gicquel
  • 2014-03-065 : comptes de gestion 2013 : ZAC des fontaines gicquel
  • 2014-03-064 : compte administratif 2013 de la ZAC : les islandais
  • 2014-03-063 : comptes de gestion 2013 : ZAC des islandais
  • 2014-03-062 : décision modificative n° 01-2014 pour le budget du spanc sud goëlo
  • 2014-03-061 : affectation résultat 2013 du spanc sud goëlo
  • 2014-03-060 : compte administratif 2013 du spanc du sud goëlo
  • 2014-03-059 : comptes de gestion 2013 : spanc
  • 2014-03-058 : décision modificative n° 01-2014 pour le budget de l'atelier relais
  • 2014-03-057 : affectation résultat 2013 de l'atelier relais
  • 2014-03-056 : compte administratif 2013 de l'atelier relais
  • 2014-03-055 : comptes de gestion 2013 : atelier relais
  • 2014-03-054 : décision modificative n° 01-2014 pour le budget du service eau 2013 du sud goëlo
  • 2014-03-053 : affectation résultat 2013 du service eau 2013 du sud goëlo
  • 2014-03-052 : compte administratif service eau 2013 du sud goëlo
  • 2014-03-051-A : comptes de gestion 2013 service eau
  • 2014-03-051 : décision modificative n° 01-2014 pour le budget du service ordures ménagères
  • 2014-03-050 : affectation résultat 2013 du service ordures ménagères
  • 2014-03-049 : compte administratif service ordures ménagères 2013
  • 2014-03-048 : comptes de gestion 2013 : service ordures ménagères
  • 2014-03-047 : décision modificative n° 01-2014 pour le budget goëlys
  • 2014-03-046 : affectation résultat 2013 du budget goëlys
  • 2014-03-045 : compte administratif 2013 du budget goëlys
  • 2014-03-044 : comptes de gestion 2013 piscine goëlys
  • 2014-03-043 : décision modificative n° 01-2014 pour le budget du pôle nautique du sud goëlo
  • 2014-03-042 : affectation résultat 2013 du pôle nautique du sud goëlo
  • 2014-03-041 : compte administratif du pôle nautique du sud goëlo
  • 2014-03-040 : comptes de gestion 2013 pole nautique du sud goëlo
  • 2014-03-039 : décision modificative n° 01-2014 pour le budget du golf des ajoncs d'or
  • 2014-03-038 : affectation résultat 2013 du golf des ajoncs d'or
  • 2014-03-037 : compte administratif golf des ajoncs d'or 2013
  • 2014-03-036 : comptes de gestion 2013 golf des ajoncs d'or
  • 2014-03-035 : décision modificative n° 01-2014 pour CDC sud goëlo
  • 2014-03-034 : affectation du résultat de fonctionnement 2013 de la communauté sud goëlo
  • 2014-03-033 : compte administratif communauté sud goëlo 2013
  • 2014-03-032 : comptes de gestion 2013 communauté sud goëlo
  • 2014-03-031 : Attribution de compensation -clect
  • 2014-03-030 : vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2014
  • 2014-03-029 : vote du produit et taux de taxe de foncier non bâti 2014
  • 2014-03-028 : vote du produit et taux de taxe d'habitation 2014
  • 2014-03-027 : vote du taux de cotisation foncière des entreprises 2014
  • 2014-03-026 - Annexe : subventions 2014 : culture
  • 2014-03-025 - Annexe : subventions 2014 : sport
  • 2014-03-024 : mise à disposition de personnel au CIAS
  • 2014-03-023 - Annexe : ratio promus-promouvables - modification du tableau des emplois
  • 2014-03-022 : demande de changement de filière par intégration directe
  • 2014-03-021 : fonds de concours lantic : extension de la salle des associations
  • 2014-03-020 : projet numérique de plourhan
  • 2014-03-019 : caue : adhésion 2014
  • 2014-03-018 : fonds de solidarité pour le logement
  • 2014-03-017 : potes et potiron : convention d'occupation de locaux
  • 2014-03-016 - Annexe : contrat de territoire : clause de revoyure
  • 2014-03-015 - Annexe : convention SDE
  • 2014-03-014 : tarif spanc a partir de mars 2014
  • 2014-03-013 : spanc, marché contrôle du neuf
  • 2014-03-012 - Annexe : spanc : adoption règlement
  • 2014-03-011 : pole nautique sud goelo : création d'une voilerie
  • 2014-03-010 : pole nautique sud goelo : acquisition de bateaux
  • 2014-03-009 : catamarans : attribution du marché à bons de commande 2014-2016
  • 2014-03-008 : attribution des lots pour la rehabilitation de la base de saint quay portrieux
  • 2014-03-007 : acquisition d'un podium roulant
  • 2014-03-006 : piste de roller : lot 3 lice de sécurité de la piste de roller (lot relancé)
  • 2014-03-005 : piste de roller
  • 2014-03-004 : golf des ajoncs d'or : modification de la liste des lots en phase 2 et attribution
  • 2014-03-003 : golf des ajoncs d'or : attribution du marché : assurance dommage ouvrage club-house

 

Conseil communautaire du 16 Janvier 2014

Pour consulter le compte-rendu, cliquez-ici

 

 Délibérations

Validation du nouveau règlement intérieur