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Délibérations 2001

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Conseil communautaire du 20 décembre 2001

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Délibérations

  • Délibération 2001-89 : Règlement intérieur de la Communauté - adoption d'un avenant
  • Délibération 2001-88 : Collège Camille Claudel - Revalorisation de l'indemnité forfaitaire
  • Délibération 2001-87 : Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion des Côtes d'Armor
  • Délibération 2001-86 : Régime indemnitaire de la Communauté Sud Goëlo
  • Délibération 2001-85 : Modification du tableau des emplois - création d'un poste de responsable de la piscine
  • Délibération 2001-84 : Aménagement et réduction du temps de travail - validation du protocole d'accord
  • Délibération 2001-83 : Incorporation et extension de la zone de Kertugal (Saint-Quay-Portrieux) - position de principe
  • Délibération 2001-82 : Location avant achat du bâtiment de la société DICK de la ZA de Kertugal pour utilisation en atelier-relais intercommunal
  • Délibération 2001-81 : Fixation des prix de vente des terrains de la Zone d’Activités Economiques des Fontaines Gicquel de Binic
  • Délibération 2001-80 : Participation financière aux travaux d'électrification Basse Tension de la zone d'activités économiques des Fontaines Gicquel à Binic
  • Délibération 2001-79 : Réalisation des travaux d’éclairage public de la Zone d’Activités Economiques des Fontaines Gicquel à Binic
  • Délibération 2001-78 : Réalisation des travaux d’éclairage public de la voirie commune à l’ensemble de la ZA des Fontaines Gicquel à Binic
  • Délibération 2001-77 : Exonération durant 2 ans de la Taxe Professionnelle pour certaines entreprises
  • Délibération 2001-76 : Transformation de la fiscalité - passage au système de Taxe Professionnelle Unique

Conseil communautaire du 22 novembre 2001

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Délibérations

Conseil communautaire du 8 novembre 2001

 

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Délibérations

 

Conseil communautaire du 27 septembre 2001

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Délibérations

Conseil communautaire du 12 juillet 2001

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Délibérations

Conseil communautaire du 14 juin 2001

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Délibérations

  • Délibération 2001-49 : Travaux d'éclairage public dans les zones d'activités - choix du type de conventionde délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Syndicat Départemental d'Electricité
  • Délibération 2001-48 : Aménagement et Réduction du Temps de Travail - intervention du Centre de Gestion des Côtes d'Armor
  • Délibération 2001-47 : Comité de pilotage du Pays de Saint-Brieuc - désignation de deux représentants
  • Délibération 2001-46 : Désignation de six représentants au Goëlo Côtes d'Armor
  • Délibération 2001-45 : Délégation de pouvoirs au Président

Conseil communautaire du 26 avril 2001

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Délibérations

Conseil communautaire du 5 avril 2001

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Délibérations

Conseil communautaire du 21 février 2001

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Délibérations

Conseil communautaire du 17 janvier 2001

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Délibérations

  • Délibération 2001-06 : Mutation simple du District Sud Goëlo en Communauté de Communes par adoption de la compétence « aménagement de l’espace communautaire »
  • Délibération 2001-05 : Approbation du dossier de lotissement du secteur E de la Z.A. des Islandais à Etables-sur-Mer (5 lots)
  • Délibération 2001-04 : Régime indemnitaire du chargé d'études "Tourisme"
  • Délibération 2001-03 : Modification du tableau des emplois - embauche d'un agent d'entretien au service de collecte des ordures ménagères
  • Délibération 2001-02 : Rénovation du parcours de Golf - mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs
  • Délibération 2001-01 : Rénovation du parcours de golf - Validation de l'avant-projet définitif et du dossier de consultation des entreprises