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Délibérations 2002

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Conseil communautaire du 19 décembre 2002

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Délibérations

Conseil communautaire du 7 novembre 2002

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Délibérations

Conseil communautaire du 26 septembre 2002

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Délibérations

  • Délibération 2002-76 : Réalisation des travaux d'éclairage public du parkin de la piscine du Sud Goëlo - Zone des Fontaines Gicquel à Binic
  • Délibération 2002-75 : Exonération Taxe professionnelle Cinémas "Art et Essai" au titre de l'année 2003
  • Délibération 2002-74 : Voeu du Conseil Communautaire sur le schéma routier du Sud Goëlo
  • Délibération 2002-73 : Participation financière aux travaux d'électrification Basse tension d'une parcelle supplémentaire de la ZAE des Fontaines Gicquel à Binic
  • Délibération 2002-72 : Approbation du dossier de lotissement modificatif de la ZAE des Fontaines Gicquel à Binic
  • Délibération 2002-71 : Vente d'un terrain à la SCI Margil sur la ZA des Islandais
  • Délibération 2002-70 : Acquisition de la parcelle AD 70 de feu M. Jean Chauvelot incluse dans la ZA des Fontaines Gicquel à Binic
  • Délibération 2002-69 : Bâtiment-relais sur la ZA de Kertugal à Saint-Quay-Portrieux : consultation des architectes et lancement des marchés
  • Délibération 2002-68 : Personnels - Modification du tableau des emplois de la Communauté de communes
  • Délibération 2002-67 : Convention relative à la reconduction et au financement de deux emplois de proximité au sein de l'Association Goëlo Côtes d'Armor
  • Délibération 2002-66 : Convention de mise à disposition de locaux communaux pour les espaces jeux du Relais d'Assistantes Maternelles
  • Délibération 2002-65b : Désignation d'un représentant au Comité de pilotage de l'agence d'urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Conseil communautaire du 11 juillet 2002

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Délibérations

Conseil communautaire du 6 juin 2002

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Délibérations

  • Délibération 2002-52 : Concours de la DDE concernant la voirie définitive du secteur de la Roche Garde sur la ZA des Islandais - Rectificatif de la délibération 2002-45
  • Délibération 2002-51 : Concours de la DDE concernant la voirie définitive de la ZA des Fontaines Gicquel - Rectificatif de la délibération 2002-44
  • Délibération 2002-50 : SMCG - Contribution financière Programme Bassin versant de l'Ic pour l'année 2001
  • Délibération 2002-49 : Développement économique - Acquisition du garage Dick sur la ZA de Kertugal en vue de la création d'un Bâtiment-Relais
  • Délibération 2002-48 : Développement économique - Cession par le Conseil Général de 2 emprises de la RD 786 sur la ZA des Islandais
  • Délibération 2002-47 : Subvention exceptionnelle - Entente Etables - Plourhan (football)
  • Délibération 2002-46 : Examen de la convention relative à l'entretien courant du collège public de Saint-Quay-Portrieux

Conseil communautaire du 25 avril 2002

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Délibérations

Conseil communautaire du 21 mars 2002

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Conseil communautaire du 28 février 2002

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Conseil communautaire du 24 janvier 2002

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Délibérations

  • Délibération 2002-09 : Création d'une Boucherie-Charcuterie-Traiteur à Lantic - Versement d'une subvention exceptionnelle à la commune
  • Délibération 2002-08 : Participation de la Communauté aux Salons de Nantes, Rennes et Rouen
  • Délibération 2002-07 : Randonnée Intercommunale de PLOURHAN - participation financière de la Communauté
  • Délibération 2002-06 : Validation du protocole d’accord A.R.T.T. du personnel du Golf des Ajoncs d'Or
  • Délibération 2002-05 : Piscine Sud Goëlo - choix du mode de gestion directe
  • Délibération 2002-04 : Signature d'une convention avec le Conseil Général portant sur les conditions d'accès des clientèles groupées (scolaires, sportifs, handicapés) à la piscine intercommunale
  • Délibération 2002-03 : Enlèvement des roches et de la terre végétale sur la zone d'activités économiques des Fontaines Gicquel : transport à la charge des communes
  • Délibération 2002-02 : Cession d'un terrain SCI Vicades - Société Distri Center sur la zone d'activités économiques de la Roche Garde
  • Délibération 2002-01 : Finances - Constitution du Comité Local des Finances