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Délibérations 2004

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Conseil communautaire du 16 décembre 2004

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Délibérations

Conseil communautaire du 28 octobre 2004

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Délibérations

Conseil communautaire du 23 septembre 2004

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Délibérations

Conseil communautaire du 8 juillet 2004

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Délibérations

  • Délibération 2004-74 : Voirie définitive de la zone des Islandais - validation du choix de l’entreprise EUROVIA Bretagne responsable des travaux
  • Délibération 2004-73 : Redevance spéciale - modalités d’application et réunions publiques d’information
  • Délibération 2004-72 : Modification des fréquences de tournées de collecte des ordures ménagères - validation du principe
  • Délibération 2004-71 : Vote des produits de zone de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
  • Délibération 2004-70 : Service Public d’Assainissement Non Collectif - Choix du Cabinet d’Etude
  • Délibération 2004-69 : Règles d’attribution de fonds de concours
  • Délibération 2004-68 : Confirmation de la participation de la Communauté Sud Goëlo au projet de restructuration du centre des Loisirs et des Congrès de la commune de Saint Quay Portrieux
  • Délibération 2004-67 : Transfert de compétence «Jeunesse»
  • Délibération 2004-66 : Espace Aqualudique Goëlys - Recrutement de deux Maîtres Nageurs Sauveteurs pour l’année scolaire 2004-2005
  • Délibération 2004-65 : Espace Aqualudique Goëlys - tarifs saison 2004/2005
  • Délibération 2004-64 : Espace Aqualudique Goëlys - horaires d’ouverture saison 2004/2005
  • Délibération 2004-63 : Golf des Ajoncs d’Or - principe de délégation de service public de l’activité « Bar- Restauration »
  • Délibération 2004-62 : Guide des associations sportives - choix du cabinet de communication
  • Délibération 2004-61 : Potes et Potiron - choix du cabinet de communication

Conseil communautaire du 10 juin 2004

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Délibérations

  • Délibération 2004-60 : Zone d’activité des Islandais - Vente d’un terrain à Monsieur RICHARD
  • Délibération 2004-59 : Zone d’activité des Fontaines Gicquel - Vente d’un terrain à Monsieur LE MORTELLEC
  • Délibération 2004-58 : Zone d’activité des Fontaines Gicquel - Vente d’un terrain à la SAS Binic Distribution (M. Salmon - Super U)
  • Délibération 2004-57 : Prise de compétence « Vie Sociale »
  • Délibération 2004-56 : Extension de la délégation de pouvoirs au Président - signature de conventions liées à l’attribution de subventions
  • Délibération 2004-55 : Validation du choix du cabinet d’étude pour l’implantation d’un complexe sportif intercommunal
  • Délibération 2004-54 : Évolution du projet de bâtiment relais
  • Délibération 2004-53 : Construction d’un pavillon d’habitation dédié au responsable de la Communauté de Brigade de Gendarmerie
  • Délibération 2004-52 : Renouvellement de la convention de bail entre la Communauté Sud Goëlo et le Groupement de gendarmerie des Cotes d’Armor
  • Délibération 2004-51 : Espace Aqualudique Goëlys - création d’un poste de Maître Nageur Sauveteur Saisonnier en renfort (régularisation administrative)
  • Délibération 2004-50 : POINT I - création de deux postes d’hôtesses d’accueil et d’un poste d’agent d’entretien
  • Délibération 2004-49 : Relais Assistantes Maternelles - Augmentation du temps de travail de la responsable à compter du 15 juin 2004
  • Délibération 2004-48 : Évolution de la Halte Garderie vers une structure multi accueil

Conseil communautaire du 29 avril 2004

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Délibérations

Conseil communautaire du 18 mars 2004

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Délibérations

Conseil communautaire du 26 février 2004

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