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Délibérations 2005

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Conseil communautaire du 24 novembre 2005

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Délibérations

Conseil communautaire du 6 octobre 2005

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Délibérations

Conseil communautaire du 21 juillet 2005

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Délibérations

Conseil communautaire du 16 juin 2005

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Délibérations

Conseil communautaire du 17 mai 2005

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Délibérations

  • Délibération 2005-63 : Plan de Cohésion Sociale - nomination d’une représentante de l’intercommunalité à la commission de pilotage du contrat d’avenir
  • Délibération 2005-62 : Bâtiment relais - validation de l’APD et lancement de la consultation des entreprises
  • Délibération 2005-61 : Vie Sociale - Acquisition d’un terrain sur la zone des Villes Robert à Etables sur Mer  pour la construction d’un immobilier à destination des associations caritatives et du service de soins à domicile
  • Délibération 2005-60 : SAGE - Projet de délibération
  • Délibération 2005-59 : SPANC - mise à disposition d’un agent
  • Délibération 2005-58 : Point d’Informations Touristiques sur la commune de Saint Quay Portrieux
  • Délibération 2005-57 : Convention Transport Intercommunal avec la commune de Binic - Procédure et délibération de principe
  • Délibération 2005-56 : Compétence Transport Intercommunal - élargissement et projet de délibération sur modification des statuts

Conseil communautaire du 10 mars 2005

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Délibérations

Conseil communautaire du 20 janvier 2005

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