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Délibérations 2006

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Conseil communautaire du 14 décembre 2006

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Délibérations

Conseil communautaire du 9 novembre 2006

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Délibérations

Conseil communautaire du 28 septembre 2006

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Délibérations

Conseil communautaire du 6 juillet 2006

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Conseil communautaire du 13 juin 2006

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Délibérations

Conseil communautaire du 11 mai 2006

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Délibérations

  • Délibération 2006-66 : Matériels communautaires à vocation festive
  • Délibération 2006-65 : Voirie définitive de la zone des Fontaines Gicquel - Validation du choix de l’entreprise responsable des travaux
  • Délibération 2006-64 : Finances - Création d’une régie provisoire au Golf des Ajoncs d’Or pour l’organisation du Pro Am
  • Délibération 2006-63 : Maison des Solidarités - Suivi du dossier
  • Délibération 2006-62 : Gendarmerie d’Etables sur Mer - Avenant au bail relatif au casernement des gendarmes et avenant relatif aux habitations des responsables du casernement
  • Délibération 2006-61 : Association sportive de Camille Claudel - Demande de subvention exceptionnelle
  • Délibération 2006-60 : Halte-garderie - Projet d’Accueil Individualisé (PAI)
  • Délibération 2006-59 : Halte Garderie - Modification du règlement intérieur et projet d’accueil individualisé pour l’accueil d’enfants handicapés
  • Délibération 2006-58 : Modification du tableau des emplois
  • Délibération 2006-57 : Halte garderie - Modification des conditions de fonctionnement et ouverture d’une demi journée supplémentaire
  • Délibération 2006-56 : Création d’un poste d’agent technique au centre technique intercommunal
  • Délibération 2006-55 : Renouvellement contrat groupe Sofcap
  • Délibération 2006-54 : Renouvellement du poste de chargée de mission « Gestion de l’espace et environnement et développement économique »

Conseil communautaire du 23 mars 2006

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Délibérations

Conseil communautaire du 9 février 2006

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Délibérations

Conseil communautaire du 26 janvier 2006

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Délibérations

Conseil communautaire du 12 janvier 2006

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